Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
828W/22/1
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2019
permis de construire
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Nicola adjoint (page 161).
1000
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26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démolition du caveau provisoire (page 47).
990
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6 juin 1890
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 17-662 à 17-678.
746W/32
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2017
Dossiers administratif des agents (ARG-BAR).
185W/2
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1994
Journal général : registre.
1701
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1940
16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.
21W/11/8, 4Fi/1052/1, 4Fi/1052/2, 4Fi/1052/3, 4Fi/1052/4
,
1928
permis de construire
Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 272 page 220).
977
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10 novembre 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte rendu des séances précédentes (page 183).
7W/53
,
22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
GOUMY Frédéric
H/20
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier (lots n° 1 et 21), acquisition (folio 57 verso).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
« Aux parents, il vient d'être créé un centre d'éducation générale et de plein air au château de Bierre-les-Serves en Côte-d'Or pour les jeunes de 14 à 19 ans » : affiche.
1Fi/1013
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1945
affiche
Banque populaire et Société générale, rapprochement bancaire : relevés de comptes, tickets de carte bleue.
671W/16
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2014
Comités techniques paritaires, commissions d'hygiène et de sécurité, commissions de formation, commission de fonctionnement et d'organisation des services : ordres du jour, comptes rendus de réunions, principes adoptés, pièces annexes.
267W/1
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1989
Bureau municipal du 20 juin 2016 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 27 juin 2016 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 30 juin 2016 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuilles d'émargement des élus, feuille de présence, dossier du conseil, compte rendu, procès-verbal.
733W/18
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2016