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1008
,
17 décembre 1939
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (RO à SA).
785W25
,
1979-2019
19-23 rue Davoust : permis de construire PC 98B0026/2.
429W/8/3
,
2001-2002
permis de construire
Registre des délibérations. - Consolidation des bâtiments de la mairie (page 382).
982
,
28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Expropriation Fannir, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1991-97 (page 58).
190W/26
,
15 mai 1991
décision du maire
129 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/92/7
,
1948
permis de construire
Dossiers médicaux (de 21249 à 22667).
430W/50
,
1998
Les Courtillières. - Cité d'urgence du Pont-de-Pierre, projet de construction par l'Office public d'habitations à loyer modéré (HLM) de la Seine : plan masse 13a de la parcelle A.
4FI/418, 43W/23
,
02 mai 1963
Échelle 1/200e
Registre des délibérations. - Conférences d'enseignement supérieur d'administration municipale (page 43).
7W/56
,
30 septembre 1966
Personnel communal : dossiers administratifs (de NAU à PED).
571W/37
,
2006-2009
Centre de loisirs Jean-Jaurès : formulaires de pré-inscriptions vacances de la Toussaint et de Noël (novembre-février) [ordre alphabétique].
672W/25
,
2013-2014
Films projetés : affiches et affichettes (G).
593W/23
,
2004-10/2008
(tramway n° 79)
2FI/617
carte postale N/B
Dossiers médicaux (n° 81666 à 81984).
408W/278
,
1996
Regroupements familiaux : avis individuels.
324W/32
,
1995