Toutes les ressources 61 126 résultats (61ms)
43W/105/2
,
1962
permis de construire
Registre des délibérations. - Convention avec la société Immobilière Pantin Bobigny (page 11).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière : achat du terrain Jacquemin (page 135).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal

ANTOINE Paul Constant
H/18
Registre des délibérations. - Virements de crédits à opérer pour régler le compte administratif de 1980 (page 67).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 17 décembre 1953 (page 209).
7W/53
,
7 juillet 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise du dispensaire municipal à la disposition de l'Union des coopératives (page 167).
1001
,
19 février 1920
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (LAND-LE).
439W/44
,
2003
148-150 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 16B0118.
743W/19/9
,
05/12/2016-09/05/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Chauffage de la maison de quartier Youri-Gagarine, entretien des brûleurs : décision 1980-44 (page 9).
90W/7
,
21 avril 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des tarifs de concession dans les cimetières (page 3).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Younes, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1990-29 (page 84).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'appareillage et de matériel électrique et réparations d'appareils électriques en 1969, approbation de la soumission Le Goazigo (page 19).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal

Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
18W/43
,
1880
registre d'état civil
Registre des délibérations. - Prorogation de l'octroi de banlieue (page 98).
994
,
14 novembre 1900
délibération du conseil municipal