Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
715W/9
,
2008
Bureau municipal : dossier des réunions.
327W/1
,
1977
RITTER Charles
H/21
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins. - Création : correspondance, rapport de présentation du projet, tableau comparatif des offres des promoteurs, plans.
543W/3
,
2000-2006
74 rue Charles-Nodier : permis de construire.
21W/6/8, 4Fi/827
,
1930
permis de construire
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1989-142 (page 67).
190W/20
,
3 mai 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat de nettoyage et dégraissage J/Blanc pour le centre administratif : décision 1980-20 (page 89).
90W/6
,
28 février 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint (page 327).
985
,
30 avril 1882
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (de SAM à SEM).
255W/45
,
1996
Élections professionnelles du 4 décembre 2014 dans la fonction publique territoriale. - Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Territoriaux de Pantin : tract « Le 4 décembre pourquoi voter pour l'UNSA ? ».
8FI/2014/3
,
novembre 2014
Registre des délibérations. - Approbation de l'additif n° 4 au contrat d'entretien Saet : décision 1980-3 (page 65).
90W/6
,
27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7. 921. 539 R UAP-Gay pour l'exposition de Michel Couchat au centre administratif : décision 1995-75 (folio 50 verso).
400W/9
,
13 juin 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœu appelant la population à s'associer aux initiatives pour la paix au Vietnam (page 113).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Expropriation Ville de Pantin et Saada, autorisation d'ester en justice : décision 1989-240 (page 43).
190W/21
,
19 juillet 1989
décision du maire
Cartes de ravitaillement pour décembre 1943, distribution : affiche.
1Fi/1658
,
16 novembre 1943
affiche