Toutes les ressources 74 461 résultats (15ms)
826W/8
,
2015-2022
.pdf et .odt
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (OB à OUM).
608W/118
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2005-2010
Registre des délibérations. - Condoléances (page 275).
1008
,
27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à monsieur Desprat d'un appartement sis 7 rue Pasteur : décision 1990-262 (page 3).
190W/25
,
15 novembre 1990
décision du maire
6 rue Courtois : permis de construire.
43W/153/1
,
1972
permis de construire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque professionnelle petits matériels électroniques et électriques du studio de musique sis 42 avenue Édouard-Vaillant, avenant n° 1 à la police Z 41461 La Neuchateloise-Gay pour régularisation de prime des exercices 1995 et 1996 : décision 1996-133 (folio 38 verso).
400W/12
,
6 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection du pont de la rue Delizy (page 388).
1001
,
14 juin 1921
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/285
,
1995-2019
.pdf et .odt
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/312
,
1993-2018
.pdf et .odt
Base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts, projet d'aménagement : études d'insertion et de programmation, compte rendu de chantier, notes, correspondance, convocation du syndicat mixte de la Corniche des Forts. Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols devenus plans locaux d'urbanisme : rapport d'étape.
633W/4
,
2001-2008
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Webster, note de frais et d'honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1985-21 (page 65).
90W/13
,
7 février 1985
décision du maire
Portrait d'Odile Belkedhar, responsable de la bibliothèque Elsa-Triolet : photographies.
814W/814
,
11 décembre 1991
Dossiers médicaux (n° 57239 à 57500).
408W/161
,
1988-1997
Bilans d'activité (1993, 1996, 1999, 2004). Rapport d'activité 2003 et perspectives 2004.
660W/68
,
1993-2004
Registre des délibérations. - Contrat de maintenance IBM pour matériel installé au 45 avenue du Général-Leclerc : décision 1979-37 (page 95).
90W/5
,
24 avril 1979
décision du maire