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408W/213
,
1993-1996
Immeuble sis 9 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNC Les Grands Moulins n° 10-428 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/11/1
,
2010
12 rue François-Arago, construction d'un immeuble R+5 de 20 logements : permis de construire modificatif 71.158/1.
43W/54/6
,
1971
permis de construire
Personnel communal : radios pulmonaires (de Mor à Out).
389W/57
,
1988-1997
Arrêtés municipaux du personnel du Centre communal d'action sociale (CCAS).
439W/95
,
2003
Registre des délibérations. - Costumes et tenues du personnel pour 1968, marché de gré à gré société Tomy (page 169).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des repas dus par les enseignants pour l'année 1986-1987 (page 59).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
THUOT Henry Louis
H/21
Registre des délibérations. - Réparation de la toiture de l'église (page 38V).
975
,
15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la représentation du conseil municipal au sein de la commission administrative de la maison de retraite intercommunale de la Seigneurie (page 84).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 51913 au n° 52257.
589W/320
,
2006
4 rue Lavoisier : permis de construire PC 09B0047.
615W/35/5
,
11/12/2009-14/06/2010
permis de construire
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BENG à BOUAR).
573W/82
,
1996-2007
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble pour l'ouverture de la rue Gutenberg (page 363).
993
,
16 juin 1897
délibération du conseil municipal
3 rue Hoche. - Extension des ateliers Hermès, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 09B0008.
668W/40/8
,
16/07/2009-16/09/2009
permis de démolir