Élections prudhomales. - Dossiers électoraux : affiches, résultats précédents par élection, déclaration des élus, proclamation des résultats au Journal officiel, résultats sur « Le Monde » et « 93 hebdo », résultats sur Pantin, procès-verbaux des résultats par bureau et centralisateur, organisation matérielle de l'élection, liste des électeurs inscrits et des bureaux de vote, statistiques résultats toutes élections à Pantin de 1972 à 1988, présidents / secrétaires / délégués, proclamation des résultats, notices à l'attention des chefs de bureau, dépouillement, circulaires, textes officiels, profession de foi, tracts, dossier ministère de l'Intérieur (explication de vote, résultats).

192W/3 , 08/12/1982  

Demandes de financement : correspondance, dossier de financement, extrait Kbis, procès-verbal de constat, relevés des comptes annuels, statuts, acte de vente, note, facture, demande de prêt locatif intermédiaire (PLI), tableau de recettes prévisionnelles. Dossier projet : note de présentation, bilan de trésorerie prévisionnel, grille de prix de vente, correspondance, descriptif technique sommaire. Permis de construire (PC) : plan de situation, notice descriptive, notice de sécurité, plan de masse, plan des niveaux, façades, coupes. Demande de financement à la Caisse d'épargne : extraits des délibérations du conseil d'administration, correspondance, dossier de financement, extrait d'appel de fonds, relevé du compte, tableaux des indemnités et des frais, factures, arrêté de PC, descriptif technique sommaire, tableaux des hypothèses, plan de masse, plan des niveaux, façades, coupes, acte de prêt. Commercialisation : correspondance, bons de commission, coupures de presse, devis, attestation de mandat, brochures.

649W/10 , 1993-1999  

146 avenue Jean-Jaurès, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (2000-2014) ; procédure de péril : requête du tribunal d'instance, rapport d'expertise, arrêté de péril non imminent 01/223 du 1er août 2001, arrêté de levée de péril non imminent 03/181 du 5 septembre 2003 (2001-2003). 148-150 avenue Jean-Jaurès, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1993-2016).

716W/21 , 1993-2016  

Marchés. - GPA L'Hours, fourniture de volailles et lapins frais surgelés et dérivés : marché n° 92031000 (1991). SEP.93, travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition des bulletins et publications municipaux : marché n° 92079000 (1991). Gaspard, fournitures de bureau : marché n° 92034000 (1991). Fresca, fourniture de produits surgelés, viandes, abats et lapins, légumes : marché n° 92029000 (1989-1991). Nippon Eurotec, fourniture de matériel informatique : marché n° 92025000 (1992).

200W/7 , 1989-1992  

Conservatoire de musique. - Rapport d'inspection du ministère de la Culture. Comité provisoire des usagers du conservatoire : comptes rendus des réunions, correspondance. Dotation exceptionnelle de 100000 francs aux écoles municipales de musique du département : attributions. Problèmes de personnel du conservatoire : correspondance. Grève des professeurs du conservatoire : correspondance, pétitions, décisions municipales à l'encontre des professeurs, assemblées des professeurs. Rapport de fonctionnement, propositions pédagogiques, schémas sur l'établissement.

192W/36 , 1981-1983  

Sinistres automobiles (contrat 855.761) et sinistres cyclomoteurs (contrat 855.762) : constats amiables signés par les deux parties, déclarations à l'assurance, ordres de mission de l'expert, lettres de paiement de l'assurance ou information du paiement du tiers, copies de chèques. - 91.362 du 2 janvier 1991. 91.363 du 7 janvier 1991. 91.364 du 3 janvier 1991. 91.365 du 7 janvier 1991. 91.366 du 9 janvier 1991. 91.367 du 7 janvier 1991. 91.368 du 15 janvier 1991. 91.369 du 18 janvier 1991. 91.370 du 17 janvier 1991. 91.371 du 18 janvier 1991. 91.372 du 18 janvier 1991. 91.373 du 19 janvier 1991. 91.374 du 19 janvier 1991. 91.375 du 18 janvier 1991. 91.376 du 20 janvier 1991. 91.377 du 28 janvier 1991. 91.378 du 28 janvier 1991. 91.379 du 6 février 1991. 91.380 du 9 février 1991. 91.381 du 5 mars 1991. 91.382 du 20 mars 1991. 91.383 du 27 mars 1991. 91.384 du 24 mars 1991. 91.385 du 4 avril 1991. 91.386 du 8 avril 1991. 91.387 du 10 avril 1991. 91.388 du 8 avril 1991. 91.389 du 15 avril 1991. 91.390 du 22 avril 1991. 91.391 du 23 avril 1991. 91.392 du 23 avril 1991. 91.393 du 24 avril 1991. 91.394 du 2 mai 1991. 91.395 du 30 avril 1991. 91.396 du 16 mai 1991. 91.396 bis du 16 mai 1991. 91.397 du 27 avril 1991. 91.398 du 22 mai 1991. 91.399 du 23 mai 1991. 91.400 du 23 mai 1991. 91.401 du 27 mai 1991. 91.402 du 31 mai 1991. 91.403 du 31 mai 1991. 91.404 du 9 juin 1991. 91.405 du 11 juin 1991. 91.407 du 10 juin 1991. 91.408 du 11 juin 1991. 91.409 du 13 juin 1991. 91.410 du 7 juin 1991. 91.411 du 21 juin 1991. 91.412 du 21 juin 1991.

236W/17 , 1991  

Sous traitants. - Remise en état de la plateforme emploi-formation : téléphonie centrale, déco peinture, SARL Gobin et fils, EPCCM, ADMB, Guijarro (2000). Travaux de réaménagement de la voirie, esplanade Jean Lolive : familiale de pavage, Forclum paris nord (2001). Frasnier : rue Jean Nicot et ave du 8 mai 1945 côté sud (2004). Réalisation d'un centre de loisirs à la maternelle Diderot (2000). Sekatol, EGMP, Reha peinture, Bronier, Brunier, Batex, Saprover, SARL Rialland, ETI.

468W/15 , 2000-2001