10 rue Cartier-Bresson, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1994-2001) ; procédure de péril concernant les parties communes de l’immeuble : rapports, correspondance, arrêté de péril non imminent du 16 janvier 1995 (1994-1995). 15 rue Cartier-Bresson, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1996-2008) ; procédures de péril : procès-verbaux de constat, rapports, arrêté d'interdiction d'habiter les lots sous combles du 31 août 1996, arrêté préfectoral d'interdiction d'habiter tous les lots (rez-de-chaussée, premier et deuxième étages) du 2 mai 1997, ordonnances, arrêté de péril imminent 06/039 du 7 février 2006 concernant les logements du deuxième face et troisième étage avec interdiction d'habiter les lots du troisième étage, arrêté de levée de péril 07/040 du 15 février 2007, correspondance (1996-2008).

716W/3 , 1994-2008  

513W

513W/1-22 , 1987-2007  

Supports d'information et de communication des saisons culturelles 2007-2008 et 2008-2009. - Ouverture, abonnement à la saison et communication par tranche d'âge ou par saison ; festivals Côté Court, Banlieues Bleues, Paris Quartiers d'été (2008-2009) ; concerts de Bach + 5 (2007-2008), Show Boat, Séquenza 9.3, Airs de cour de l'Europe baroque, Mouss et Hakim, Titi Robin, Agnès Jaoui, Le Salon romantique, Harmonie bohémienne (2008-2009) ; représentations théâtrales de La véritable histoire de l'homme-éléphant,  Européana,  Être tout chose (2007-2008), Élu, Ged Marlon, Le Cinquantième, Une chenille dans le coeur, Le Bleu de madeleine, Margot par le Théâtre Dromesko (2008-2009) ; expositions Plain de Julie Choivin (2007-2008), Grutesque de Rémi Ucheda, Jason Glasser, Les détails de Guillaume Millet, Chantier[s] in situ (2008-2009) ; programmation des bibliothèques Flash et fragments pour kids, le Printemps des poètes, Poésie mexicaine ; programmation de débats « Progrès et Décroissance »,  « Faut-il avoir peur du progrès scientifique ? » (2008-2009) ; spectacle de marionnette, La petite odyssée (2008-2009) ; représentation du spectacle de danse Zig Zag (2008-2009) : flyers, affiches, programmes, brochures, dossier de presse, cartes postales, revue de presse, carte d'abonnement, invitations, dépliants.

745W/2 , 2007-2009  

Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Acquisition et aménagement du 27 rue Hoche : acte d’acquisition (1994), bail précaire, décision de préemption, constat d’huissier, acte de vente (2010), études géotechniques, diagnostic amiante, notes, correspondance (1992-2010). Étude sur la pollution : diagnostic de pollution du site Hermès (2007), diagnostic de pollution des sols au 27-33 rue Hoche (2009). Étude sur le stationnement : rapport d’étude de Sareco (2008). Aménagement des espaces publics : cahier des prescriptions des espaces publics (2007), dossier plan masse (2007).

713W/25 , 1992-2010  

Programmes des structures municipales 2016. - Bibliothèques, lectures contées « Raconte moi une histoire » : flyers, affiches (octobre 2016-juin 2017) ; club lecture pour adolescents : flyer, affiches (octobre 2016-juin 2017) ; club lecture pour adultes : flyer, affiche (octobre 2016-juin 2017) ; atelier de conversation en français : flyer, affiche (octobre 2016-juin 2017). « Rendez-vous du patrimoine » : brochures (2016). « Pantin Banlieue rouge » : flyer (4 décembre 2016). Relais des parents : flyers, affiches (janvier/mars 2016-décembre 2016). Centres de loisirs : affiches (2016). Activités sportives en période de vacances proposées par les antennes jeunesse et le pôle sport : dépliants (2016). Le Lab : dépliants (janvier-juin 2016). CCAS : dépliants (mars 2016-décembre 2016). Pôle RSA : flyers, affiches (avril 2016-juillet 2016).

769W/7 , 2016  

Groupe scolaire Marcel-Cachin. - Dossier technique, construction : acquisition de terrains [concerne le groupe scolaire et le gymnase Hasenfratz], courriers, délibérations, plans des terrains à acquérir, estimations, nature du sous-sol. Plans des locaux [nombreuses lacunes] (1969). Visite de réfection définitive : notes. Entretien de la chaufferie : contrats de travaux avec la Société auxiliaire de chauffage (1963). Mauvais fonctionnement du chauffage : courriers, constatations de dysfonctionnement, pétitions (1962-1970). Ordres de services (photocopies) de travaux à effectuer dans le groupe scolaire et au gymnase [1964]. Installation du chauffage central par radiateurs : délibérations, marchés (1969). Contentieux SERPEC-ville de Pantin, défauts de construction : procès-verbal du constat, visite des locaux, décisions des tribunaux, photographies des dégâts (1970-1972). Remise en état du groupe scolaire : devis estimatif (1971-1973). Installation de distributeurs d'eau dans le groupe scolaire : propositions de fournitures. Plans des locaux : chaufferie (1960-1971).

156W/24 , 1960-1973  

394W

394W/1-37 , 1962-2001  

Petite enfance et rentrée scolaire 2011, réalisation de supports d'information et de communication. - Opération Petit à Pantin : affiche, tracts, programmes, plan, signalétique. Lieu unique d'inscription : fiche de présentation du service. Café des parents : programmes trimestriels. Projection-débat Naissance des parents : affiche. Opération Être parent et grandir à l'ère cyber : affiche, tract. Salon des métiers de la petite enfance : dépliant. Action éducative à l'école : brochure. Activités sportives, artistiques, couture et jeunes : brochures, carte, plannings. Calcul du quotient familial : affiche. Maisons de quartier et antennes jeunesse, réalisation de supports d'information et de communication. - Antennes jeunesse, programmes des vacances d’automne, de noël et d’été : dépliants. Maison de quartier des Quatre-Chemins, programme d’octobre 2011 à janvier 2012 : affiche, tract. Maison de quartier des Courtillières, programme des vacances d’automne : affiche, tract. Maison de quartier du Haut et Petit-Pantin, programme : affiche, tract. Portes ouvertes des antennes jeunesse : affiche. Baby-sitting : affiches, tract, dépliant. Bafa citoyen : affiche, tract. Antenne de la maison de quartier Diderot, inauguration : affiche, invitation. Inscription aux antennes jeunesse : formulaire, carte nominative.

729W/5 , 2011  

130W

130W/1-439 , 1951-1976  

Sinistres automobiles (contrat 855.761) et sinistres cyclomoteurs (contrat 855.762) : constats amiables signés par les deux parties, déclarations à l'assurance, ordres de mission de l'expert, lettres de paiement de l'assurance ou information du paiement du tiers, copies de chèques. - 94.645 du 8 décembre 1993. 94.646 du 5 janvier 1994. 94.647 du 11 janvier 1994. 94.648 du 17 janvier 1994. 94.649 du 6 février 1994. 94.650 du 23 février 1994. 94.651 du 7 mars 1994. 94.653 du 13 mars 1994. 94.654 du 22 mars 1994. 94.655 du 14 mars 1994. 94.656 du 29 mars 1994. 94.657 du 29 mars 1994. 94.659 du 31 mars 1994. 94.660 du 30 mars 1994. 94.661 du 7 avril 1994. 94.663 du 28 avril 1994. 94.664 du 2 mai 1994. 94.665 du 9 mai 1994. 94.666 du 9 mai 1994. 94.667 du 3 mai 1994. 94.668 du 6 mai 1994. 94.669 du 26 mai 1994. 94.670 du 1er juin 1994. 94.671 du 2 juin 1994. 94.672 du 3 juin 1994. 94.673 du 1er juin 1994. 94.674 du 6 juin 1994. 94.675 du 9 juin 1994. 94.676 du 15 juin 1994. 94.677 du 17 juin 1994. 94.678 du 20 juin 1994. 94.679 du 17 juin 1994. 94.680 du 14 juillet 1994.

236W/11 , 1993-1994