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666W/146
,
2012
187 avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 10B0008.
591W/45/8
,
17/06/2010-06/08/2010
permis de démolir
Pôle « accueil » : dossiers sociaux (N-R).
693W/22
,
2013-2016
Repas de famille : photographie numérique.
192Z/37
,
1949
Registre des délibérations. - Établissement d'un débouché passage Roche (page 334).
1004
,
18 décembre 1928
délibération du conseil municipal
Immeuble sis 2 rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition à un particulier n° 12-466 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/40/2
,
2012
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 1/44 page 33).
977
,
7 février 1841
délibération du conseil municipal
Union des maires de la Seine, 48e et 49e congrès : documentation, circulaires, lettres circulaires, comptes rendus des interventions.
281W/49
,
1964-1967
Rue Courtois et 33 rue Charles-Auray [ancienne rue de Montreuil], construction de bâtiments industriels : permis de construire.
21W/35/10, 4Fi/2049
,
1952
permis de construire
Eaux. - Relations avec la Compagnie générale des eaux : branchement de canalisations, abonnements et traités (1854-1895), traités et conventions entre la ville et la Compagnie générale des eaux (1882-1932). Relations avec l'établissement des eaux de pure Seine : traité entre la commune et la maison Dufour (1835-1855). Contentieux, affaire de la Compagnie des eaux pour distribution d'eau dans la ville : déroulement judiciaire de l'affaire (1894-1905).
V/38
,
1835-1932
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
452W/2
,
14/03/2002-11/04/2002
Registre des délibérations. - École de plein air, assurances incendie et responsabilité civile (page 392).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 7648 au n° 76647.
589W/78
,
2006
Registre des délibérations. - Mairie : acquisition de terrains (page 125V).
978
,
11 février 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régulation du fond de roulement et préfinancement des investissements, ouverture de deux lignes de crédit de 20 000 000 francs chacune auprès du Crédit local de France (folio 91).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal