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759W/2170
,
19/06/2004
photographie
FAIVRE Émile Albert François
H/22
Conférence de presse de Jacques Isabet à l'hôtel de ville : photographies.
759W/1356
,
04/04/1995
photographie
Registre des délibérations. - Travaux de sculpture aux écoles (page 392).
989
,
15 janvier 1890
délibération du conseil municipal
47 rue Gutenberg, aménagement d'un local : déclaration de travaux DT 91B2970.
191W14/4
,
1991
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Cession de terrains au chemin vicinal de grande communication n° 13 par monsieur Louchard (page 267).
983
,
4 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements de la rue Rouget-de-l'Isle, voie urbaine (page 52).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à monsieur Cary d'un appartement sis 1 rue Alfred-Lesieur : décision 1990-170 (page 32).
190W/24
,
16 juillet 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Réforme et cession de l'autocar Berliet PH N 10 immatriculé 8065 MM 75 : décision 1974-10 (page 50).
7W/62
,
26 juin 1974
décision du maire
Registre des délibérations. - Emploi des crédits supérieurs à 300 francs (page 316).
990
,
21 août 1891
délibération du conseil municipal
42 rue des Pommiers, pose d'une antenne relais : déclaration de travaux DT 05B0073.
503W/26/3
,
2005-2006
déclaration de travaux
46 bis rue Lépine : permis de construire PC 06B0040.
521W/23/8
,
23/10/2006-24/01/2007
Permis de construire
Commune de Pantin : registre des actes de mariage (1793-an VI).
18W/48
,
1793-1798
registre d'état civil
Canal de l'Ourcq. - Notice détaillée sur les canaux (1974). Aménagement de la piste cyclable au bord du canal et passerelle (1982-1983). Plan du canal (1926). Installation de la centrale du béton Ratonnel contrôlé près du canal et de la chambre de commerce et d'industrie (1985). Éclairage quai de l'Ourcq (1934). Tassement de sol avenue Édouard-Vaillant (1950-1955). Stationnement interdit rues de Paris, du Pré-Saint-gervais et Hoche (1937). Avertisseurs de police, fin de mise en service (1968).
157W/13
,
1926-1985
Association Matinées musicales pour l'orgue et l'animation musicale. - Création : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, règlement intérieur (1995). Déclaration en préfecture et ajout au Répertoire national des associations : demande d'insertion au Journal officiel, liste des membres du bureau, attestation de siège social, récépissé de déclaration, exemplaire du Journal officiel du 29 mars 1995, facture, correspondance (1995). Déclaration de modification des membres dirigeants en préfecture : liste des membres du bureau, procès-verbal d'assemblée générale, récépissé de déclaration, correspondance (2008). Dissolution : formulaire de déclaration en préfecture, procès-verbal d'assemblée générale, bilan de clôture (2018-2020).
206Z/1
,
1995-2020