Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
21W/25/33, 4Fi/1735
,
[1913]
permis de construire
Registre des délibérations. - Gardiennage de l'hôtel de ville : convention avec la GRP (page 43).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un poste de police aux Quatre-Chemins (page 73).
991
,
8 juillet 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour la construction de l'école maternelle Georges-Brassens, police 375 036 705 723 C Socassur : décision 1988-15 (page 95).
90W/19
,
21 janvier 1988
décision du maire
État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.
628W/2
,
2011-2012
Lucienne Gérain entourée de sa famille le 20 février 1956 : photographie numérique.
191Z/1
,
1956
photographie
Registre des délibérations. - Assurance de l'exposition de timbres La quinzaine du film sportif, avenant à la police Socassur n° 413568437 : décision 1985-10 (page 59).
90W/13
,
24 janvier 1985
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : délibérations, correspondance.
U/79
,
1960-1966
Registre des délibérations. - Vente des vieux casques de pompiers (page 130).
979
,
25 mai 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier scolaire (page 253).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Suppression d'un poste d'ouvrier professionnel OP2 et création d'un poste de maître ouvrier titulaire (page 15).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.
469W/123
,
01/12/2003
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de diverses sommes (page 263).
995
,
21 octobre 1904
délibération du conseil municipal
THOUANT Désiré Lucien
H/21
Conseils d'administration : dossiers de séance (juin, octobre, décembre).
326W/3
,
1996