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668W/38/2
,
17/02/2009-26/03/2009
permis de démolir
Livre des comptes divers par service : registre.
1661
,
1946
Registre des délibérations. - Financement du programme d'investissement pour 1995, emprunt de 20 000 000 francs auprès du Crédit local de France : décision 1995-117 (folio 98).
400W/9
,
19 septembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Don de monsieur Doistau (page 176).
1004
,
13 décembre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'étatisation du nouveau lycée sis avenue Jean-Jaurès (page 84).
7W/62
,
7 février 1975
délibération du conseil municipal
26 rue Marcelle, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/21/29, 4Fi/1565/1, 4Fi/1565/2
,
1929
permis de construire
Maîtrise d'ouvrage
Registre des délibérations. - Emploi du crédit inscrit au budget 1961 pour fêtes publiques (page 13).
7W/55
,
7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Voirie. - Voie de la Résistance : plan du réseau de canalisation d'eau potable (1984), plan du réseau de gaz (1980), plan du réseau d'électricité (1964). Passage Roche : plan du réseau d'électricité (1964-1965), plan du réseau d'éclairage public (1969, s.d.), plan du réseau d'assainissement (19501954). Rue Roger-Gobeau : dossier relatif au classement dans la voirie urbaine publique (1929), plan du réseau d'alignement (1929), plan du réseau d'assainissement (1950), plan du réseau d'éclairage public (s.d.). Impasse de Romainville : plan du réseau d'alignement (1861), plan du réseau d'éclairage public (1934), plan du réseau du gaz (s.d.). Rue Rouget-de-l'Isle : plan du réseau d'alignement (1924, 1900, 1903), plan du réseau d'assainissement (1911, 1984).
293W/24
,
1861-1984
Décomptes mensuels des épreuves d'appareils à pression de gaz.
114Z/85
,
1981-1983
Registre des délibérations. - Fournitures de matériel et travaux de réparation de bouches de lavage, bornes fontaines et canalisations en 1971, soumission Compagnie générale de travaux d'hydraulique SADE (page 13).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (n° 55106 à 56764).
434W/71
,
1981-1998
Recensement militaire des jeunes nés en 1980-1982 : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.
365W/29
,
1997-1998
Budgets 2004 et 2005. - Emprunts, programmation : correspondance, contrats de prêts, tableaux d'amortissement prévisionnels, rapports d'analyses financières. Dette, réaménagement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports d'études, contrats de prêts.
510W/161
,
2004-2005
Registre des délibérations. - Restauration des façades de la mairie, devis estimatif 6 et 7 : soumission Puech (page 156).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal