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VAILLANT Jean Baptiste
H/18
15-21 rue Sainte-Marguerite : déclaration préalable DP 17B0088.
743W/27/9
,
25/07/2017-30/10/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues (page 168).
984
,
11 février 1879
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 17-662 à 17-678.
746W/32
,
2017
Marché négocié. - Travaux d'entretien courant des toitures terrasses et petites réparations : candidatures retenues.
432W/3
,
2001
Registre des délibérations. - Désignation des commissaires répartiteurs pour 1930 (page 52).
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Stagiaires Lecteur-correcteur 2002 : dossiers administratifs (J à M).
167Z/35
,
mars 2002-septembre 2002
Registre des délibérations. - Police d'assurance pour le matériel et les instruments de musique n° 2.465.338 ZQ : avenant n°1 (page 55).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Groupe scolaire Méhul, travaux de restructuration de la cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport de vérification sécurité incendie, rapport final de contrôle technique, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (2004-2005). École Henri-Wallon, mise en place d'une barre de self et mise aux normes de l'office de cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, rapports de contrôle technique, comptes rendus de chantier, pièces comptables, correspondance (2006-2007).
730W/39
,
2004-2007
Registre des délibérations. - Renonciation à la concession de lignes de tramways (page 59).
998
,
27 mai 1910
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Fa-Gou).
222W/8
,
1993
Registre des délibérations. - Cimetière parisien : pourvoi en cassation (page 345).
986
,
5 mars 1885
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (JA-JOL).
802W/19
,
1989-2020
146-150 rue Diderot, démolition partielle d'un entrepôt suite à un incendie : permis de démolir PD 18B0003.
800W/38/1
,
2018
permis de démolir