Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
634W/169
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2008
Registre des délibérations. - Comité de l'office des sports (page 25).
90W/11
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24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Match de basket-ball féminin au gymnase Hasenfratz : photographies.
814W/631
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[1990]
Portraits de monsieur et madame Paul, boulangers : photographies.
759W/1380
,
12 avril 1996
photographie
Registre des délibérations. - Contrôle de prévention des appareils de levage installés aux ateliers municipaux, avenant n° 2 au contrat B2P1206 : décision 1991-131 (page 12).
190W/27
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17 juillet 1991
décision du maire
Maintien à domicile, bénéficiaires sortis du service : dossiers individuels (D).
783W/5
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2018-juillet 2020
14 avenue Édouard-Vaillant. - Cité fertile, démolition partielle, changement de destination, réhabilitation de deux bâtiments de la gare de marchandises et création d'une serre agricole : permis de construire PC 18B0015.
800W/11
,
2018
permis de construire
21 rue Boieldieu, création de huit logements par la construction d'un bâtiment A et la démolition partielle et surélévation du bâtiment B : permis de construire PC 19B0006.
828W/3/1
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2019-2022
permis de construire
Registre des délibérations. - Réforme et cession d'un véhicule automobile (page 98).
7W/60
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24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Consultation et information par les membres de l'association Aides à la tour Essor : photographies.
759W/1156
,
05/12/2003
photographie
Registre des délibérations. - Participation du Département et des communes de la Seine-Saint-Denis au fonctionnement de l'Inspection générale des carrières, convention avec la Ville de Paris (folio 65).
400W/8
,
9 février 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire mixte n° 093 1217 T 25 rue des Grilles, traité constitutif (page 39).
7W/60
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9 juin 1972
délibération du conseil municipal
130 avenue du Général-Leclerc, édification d'un auvent dans une station-service : permis de construire PC 79B0160.
129W/32/8
,
1979
permis de construire
70 rue Jules-Auffret, remplacement des vitres des fenêtres par des pavés opacifiés : déclaration préalable DP 18B0099.
822W/16/10
,
2018-2019
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 257).
991
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9 juin 1893
délibération du conseil municipal