Toutes les ressources 74 461 résultats (77ms)
509W/9
,
2000-2003
Registre des délibérations. - Centre administratif, emprunt complémentaire de 95 000 francs (page 89).
7W/55
,
3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Banlieues bleues. - Bureau de contrôle : rapports, avis.
581W/59
,
1999-2008
Registre des délibérations. - Fêtes du 14 juillet (page 345).
1008
,
10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de dix postes de garde messier en prévention du pillage des récoltes et financement de l'achat de leurs plaques et des frais de prestation de serment (page 41V).
978
,
8 septembre 1853
délibération du conseil municipal
Concessions de terrain n° 4974-5073 : registre des titres (4 octobre 1920-17 janvier 1921).
817W/11/4
,
1920-1921
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de R architecture, Terreneuve et Zig zag.
764W/252
,
2015
Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/2047
,
5 septembre 1958
affiche
Dossiers médicaux n° 92555 au n° 92890.
589W/160
,
2006
« Appel aux populations de Paris et du département de la Seine » : affiche.
1Fi/256
,
7 décembre 1941
affiche
Dossiers de personnel.
30W/28
,
1984
Registre des délibérations. - Ouverture spéciale de crédits au budget 1972 (page 95).
7W/60
,
24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain à la voie publique (page 74).
986
,
26 février 1883
délibération du conseil municipal
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers (mars 2015).
704W/22
,
2015
Travaux de réfection de toiture et de doublage des cloisons à la Maison des associations, des alternatives et de la formation (Maaform) : photographies.
814W/506
,
18 octobre 1991