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90W/14
,
6 janvier 1986
décision du maire
Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-449 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/42/5
,
2011
Groupe scolaire CES Jean-Lolive, travaux de mise hors d'eau des terrasses et des logements : descriptif, plans, ordres de séances, marché.
208W/111
,
s.d.
46-48 rue Gabrielle-Josserand [ancienne rue des Écoles] : permis de construire.
21W/12/30, 4Fi/1135/1, 4Fi/1135/2
,
1907
permis de construire
Registre des délibérations. - Rue de l'Égypte : réclamations Delizy et Helwig (page 148).
985
,
21 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier scolaire (page 208).
992
,
22 février 1895
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 20 octobre 2011 : compte rendu, procès-verbal, pouvoirs, feuilles de votes, pièces déposées sur tables, ordre du jour, convocation, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes.
653W/32
,
2011
Dossiers médicaux (de 11891 à 12772).
430W/43
,
1998
29 rue Méhul, construction d'un hangar démontable : permis de construire.
21W/22/37, 4Fi/1614/7
,
1935
permis de construire
Maîtrise d´œuvre pour la requalification du parc Diderot, concours restreint n° 2014094 : candidature non retenue.
764W/228
,
2014
Registre des délibérations. - Maison des jeunes, subvention complémentaire (page 86).
90W/3
,
23 juin 1977
délibération du conseil municipal
DESRAY Gaston
H/18
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1976 (page 8).
90W/2
,
25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/65
,
s.d.
Registre des délibérations. - Nettoyage et dégraissage du circuit d'extraction, contrat d'entretien Engineering Services : décision 1985-73 (page 99).
90W/13
,
10 mai 1985
décision du maire