Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
90W/8
,
1981
Service dentaire : dossiers médicaux (n° 89028 à 91887).
544W/56
,
12/2004-12/2005
Immeuble sis 5 rue Berthier : fiche estimation immobilière des services fiscaux, fiches d'insalubrité, clichés photographiques, fiches d'enquêtes sociale, fiche générale de l'immeuble, correspondances, rapports d'enquêtes. Immeuble sis 6, rue Berthier, procédure de péril : rapports d'enquête, rapports d'expertise, arrêté de péril non imminent 96/012 du 1er février 1996, arrêté de péril imminent 96/0068 du 9 décembre 1996, arrêté de péril imminent 11/303 du 7 septembre 2011, arrêté de levée de péril imminent 11/467 du 15 décembre 2011 levant l'arrêté 11/303, correspondance.
694W/12
,
1989-2011
Registre des délibérations. - Instruction primaire : dépenses en 1884 (page 67).
986
,
26 février 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de cession d'un autocar Berliet type PHN 10 immatriculé 8547 SI 75 à la société Saviem (page 84).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 11-046 à 11-080.
623W/22
,
2011
Registre des délibérations. - Entretien d'un photocopieur à l'École nationale de musique, contrat Rank Xerox : décision 1992-96 (folio 39).
400W/2
,
9 juillet 1992
décision du maire
122-128 avenue Jean-Jaurès : déclaration préalable DP 10B0069.
591W/41/1
,
03/08/2010-19/10/2010
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Établissement de huit candélabres à gaz rues de Paris et des Sept-Arpents (page 404).
979
,
7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention aux établissements scolaires des premier et deuxième degrés (page 45).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Service social, secteur Pantin centre : dossiers sociaux individuels (ROU à SAT).
275W/29
,
1997-1998
Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Action foncière : arrêté de cessibilité, ordonnance d’expropriation du tribunal de grande instance de Bobigny, déclaration d’utilité publique (DUP), avis du service des Domaines, enquête parcellaire, notifications, enquête publique (2008-2010). Contentieux suite au dossier de réalisation : requêtes, mémoires en réplique, recours contre l’arrêté de cessibilité (2009-2011). Consultation sur le choix de l’aménageur : dossier de consultation des entreprises (DCE), avis d’appel public à la concurrence, proposition d’intervention de la SEMIP, délibérations, rapport d’analyse des offres, documents préparatoires au DCE, notes (2010).
713W/23
,
2008-2011
Registre des délibérations. - Soumission pour entretien des trottoirs en 1919 (page 2).
1001
,
8 avril 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Financement de la réhabilitation du 32 rue Méhul, garantie à la SEMIP pour un emprunt de 28 000 000 francs auprès du Comptoir des entrepreneurs (page 88).
190W/26
,
27 juin 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un bureau de poste aux Quatre-Chemins (page 322).
984
,
11 décembre 1879
délibération du conseil municipal