Toutes les ressources 74 461 résultats (52ms)
591W/45/1
,
30/07/2009-11/09/2009
permis de démolir
Registre des délibérations. - Classement de la voirie urbaine de la rue de l'Industrie (page 15).
992
,
11 mai 1894
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 23 novembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°26-27-28-29-30-31-32), Mission Grand Quatre-Chemins (n°33), Petite enfance et familles (n°34-35), Santé (n°36-37-38-39), Socio-culturel (n°40-41-42), Éducation et loisirs éducatifs (n°43), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°44), Cadre de vie et démocratie locale (n°45-46), Voirie et déplacement (n°47), Direction générale des services (n°48), Information (n°49)).
749W/15
,
2017
Registre des délibérations. - Véhicules réformés (page 37).
90W/9
,
25 février 1982
délibération du conseil municipal
Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction d'un bâtiment à usage d'habitations collectives avec programme de construction de 26 logements et parkings en sous-sol. - Copropriété-cabinet ACGC agence immobilière de Pantin : correspondance, factures, plans, attestations, devis, contrat de syndic (1998-2001). Ouverture des offres (1996).
474W/29
,
1996-2001
Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclarations des salariés du commerce : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.
146W/113
,
12/1987
Registre des délibérations. - Versement de la participation financière communale à l'État pour la construction du collège Lavoisier (page 61).
90W/7
,
27 septembre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, approbation de comptes (n° 21/214 page 177).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
2 rue Delizy et 107 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] : permis de construire.
21W/8/9, 4Fi/901
,
1919
permis de construire
Canal de l'Ourcq (zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port), construction d'un ensemble de 178 logements, huit locaux artisanaux et une capitainerie (2/2) : permis de construire PC 13B0003.
777W/70
,
2013-2017
permis de construire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/96
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation (folio 49 verso).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église à Pantin, construction des locaux pédagogiques de la délégation de la première couronne Île-de-France du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) rue Victor-Hugo
Registre des délibérations. - Réparations de l'église et du presbytère (page 93V).
975
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16 janvier 1827
délibération du conseil municipal
Dette de la France, « Qui paiera ? » : affiche.
1Fi/457
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16 novembre 1919-30 novembre 1919
affiche