Toutes les ressources 61 086 résultats (5ms)
191W/23/17
,
1991-1992
permis de construire
Questionnaire visant à améliorer les services rendus aux retraités de Pantin.
450W/61
,
2002
Registre des délibérations. - Revalorisation des taxes funéraires, de convoi et de concessions en 1989 (page 5).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Personnel communal parti : dossiers médicaux (de Laj à Lel).
389W/22
,
1988-2000
Registre des délibérations. - Installation de bouches d'incendie (page 114).
999
,
15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Dossier de marché, pièces écrites : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, rapports.
649W/142
,
2007
Personnel communal, conseil de discipline : comptes rendus de réunions.
967
,
1920-1922
Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs au 1er juillet 1976 (page 60).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur délibération du bureau de bienfaisance (page 352).
1000
,
9 août 1918
délibération du conseil municipal
5 rue Parmentier : permis de construire.
129W/61/12
,
1984
permis de construire
Dérogations au repos dominical : arrêtés, correspondance.
641W/3
,
2009-2011
Service dentaire : dossiers médicaux (n° 75920 à 78289).
544W/50
,
12/2002-10/2006
8-10 rue Jacquart : déclaration préalable DP 17B0046.
743W/15/7
,
24/04/2017-19/09/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Pasteur, contrat d'entretien Morin : décision 1988-414 (page 25).
190W/19
,
26 décembre 1988
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/237