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H/21
Liste électorale générale : registre (18e section).
319
,
s.d.
Fête nationale du 14 juillet : affiche.
1Fi/694
,
14 juillet 1959
affiche
Registre des délibérations. - Service Information, contrat de maintenance IBM : décision 1979-91 (page 37).
90W/6
,
19 juillet 1979
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (WET-ZYL).
4W/27
,
1983
Registre des délibérations. - Modification des limites territoriales de la commune de Pantin (page 70).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Bâtiments communaux, acquisition de matériels d'entretien et de travaux (5) : marché négocié, lot 1, 5 et 6 offres retenues (enveloppes).
396W/8
,
1999-2001
Conseil municipal, dossier de séance du 18 mars 1999 (I Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières, IV Affaires socio-culturelles, V Marchés (A à E), VI Affaires techniques (A à G), VII Personnel, VIII Affaires diverses).
355W/5
,
18/03/1999
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Villa et SCI Pantin, note de frais et honoraires de maître Aleveque : décision 1994-131 (folio 55).
400W/7
,
19/09/1994
décision du maire
Syndicat des communes pour le personnel communal : circulaires, avis de vacances de postes, budgets, comptes rendus de réunions du comité.
281W/51
,
1964-1965
Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Quai de l'Ourcq. Pommiers. Méhul (pairs).
154W/39
,
1980-1990
Personnel d'encadrement : dossiers individuels (CHAL à COUR).
333W/9
,
1998
1 rue Jules-Ferry. - Maison de retraite, surélévation pour construction d'un logement de fonction sur terrasse : permis de construire PC 75B0025.
129W/55/1
,
1975-1977
permis de construire
Dossiers médicaux n° 9900-10000.
760W/140
,
2012-2019
Projets de quartiers.
155W/9
,
1986-1989