Toutes les ressources 61 086 résultats (5ms)
90W/16
,
4 décembre 1986
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (A-B).
470W/1
,
2004
Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux des dépenses n° 495 à 874.
701W/82
,
2015
Pantin - L'église (église Saint-Germain).
2FI/537
carte postale N/B
Situation du programme de 1993.
334W/155
,
1993
Registre des délibérations. - Lettre de monsieur ? : construction d'un marché couvert (page 393).
988
,
9 décembre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose d'une conduite d'eau au 164 rue Diderot, délibération modificative (page 70).
90W/4
,
27 avril 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 2 à la convention avec la société civile immobilière 46-48 rue Victor-Hugo (page 69).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : registre des comptes rendus de séances.
1009
,
1860-1871
Parc automobile municipal, fourniture de véhicules : appel d'offres ouvert.
321W/12
,
1997
Registre des délibérations. - Organisation d'un service de vaccinations (page 359).
984
,
11 mars 1880
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, dossier de séance du 30 septembre 1999 (II Urbanisme et affaires foncières, III Affaires sanitaires et sociales, IV Affaires scolaires, V Affaires socioculturelles, VI Affaires techniques, VIII Personnel, IX Affaires diverses).
355W/30
,
30/09/1999
Dossiers médicaux d'enfants nés en 1990-1992, 1995, 1997-1998, 2003-2004.
639W/8
,
1990-2011
Dossiers individuels (CA-CARR).
101W/13
,
1990
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue des Grilles (page 344).
990
,
25 octobre 1891
délibération du conseil municipal