Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
823W/39
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2021
25 rue Victor-Hugo. - Démolition totale et construction de trois immeubles, modification de devanture commerciale : permis de construire PC 16B0030/3.
828W/33/5
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2021-2022
permis de construire
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Construction du centre d'hébergement informatique [datacenter] Campus data centre PAR8 par Interxion à la Courneuve, autorisation environnementale : étude hydrogéologique, rapport du gestionnaire du réseau public d'électricité, étude de gestion des eaux pluviales, dossier de déclaration, analyse du risque foudre, annexes (février 2021).
803W/3
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2021
Direction de la Gestion de proximité et du commerce : correspondance.
823W/11
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2021-2022
820W
820W/1-820W/26
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-581 à 21-617.
820W/17
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 23 septembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (L-T).
827W/25
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2021-2022
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : évaluation socio-économique à l'échelle de la ligne 15 est et évaluation socio-économique à l'échelle du Grand Paris Express (pièce H constituée de deux documents), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Plaine Commune (pièces I1.1 à I1.3).
823W/49
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2021
1-3 rue Myriam-Makeba. - Construction d'un immeuble de cinquante-trois logements, modification de façades, de la toiture et de la clôture : permis de construire PC 18B0024/1.
828W/28/6
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2021-2022
permis de construire
Mise à disposition de locaux : fiches projets des associations n° 1-147.
807W/8
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2021
28-30 rue des Pommiers, changement de destination de bureaux en habitation et modification de façades et toiture : permis de construire PC 21B0046.
828W/30/7
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2021-2022
permis de construire
Conseil municipal du 15 décembre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-6), Ressources humaines (n° 7-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11-12), Relations avec les usagers (n° 13), Santé (n° 14-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Jeunesse et sports (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-22), Action culturelle et patrimoine (n° 23), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 24-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26-29), Espaces publics (n° 30-32), Gestion de proximité et commerce (n° 33-34)).
832W/16
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2021
Attribution de bureaux à la Maison des associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
807W/9
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2021
28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de seize logements et un local artisanal : permis de construire PC 20B0007/1.
828W/33/3
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2021-2022
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 27 mai 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/21
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2021-2022