Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/13
,
25 février 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre monsieur Bonyenval relative à l'immeuble 222 avenue Jean-Lolive, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1988-380 (page 89).
90W/22
,
17 novembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Cession de terrain à la Compagnie de l'Est : règlement (page 6).
999
,
26 février 1912
délibération du conseil municipal
62-64 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 00B0054.
415W/19/4
,
2000
déclaration de travaux
Service dentaire : dossiers médicaux (n° 35200 à 35699).
544W/16
,
10/1982-11/2005
Banlieues bleues. - Études de sols. Bureau de contrôle : appel d'offres, courriers, contrat. Diagnostic amiante. Sécurité et protection de la santé : appel d'offres, courriers, contrat.
581W/58
,
1999-2008
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, création. - Étude de plan masse (1990-1992). Programme et avancement de la ZAC (1991-1992). Arrêté de cessibilité des terrains (1991). Mise en place du chantier (1991-1996). Équipements publics (1989-1991). Échanges avec la Compagnie générale des eaux et la direction départementale de l'Eau et de l'assainissement (1989-1991). Commercialisation (1993-1994). Contacts avec les promoteurs (1995-1996). Dossiers de modification de ZAC (1992-2000).
474W/113
,
1989-2000
Référendum du 23 avril 1972 sur l'élargissement des Communautés européennes, lieux de vote : affiche.
1Fi/3083
,
10 avril 1972
affiche
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/200
,
2014-2021
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs (CAR à CHAP).
726W/16
,
1999-2017
Désordre apparent, ordre caché
BIBH/URB/055
Registre des délibérations. - Affaire commune contre Bois de l'Est, honoraires de maître Brandon (page 41).
90W/2
,
24 juin 1976
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 10 mars 2005 : dossiers de séance (V Marchés (B)).
483W/13
,
10/03/2005
Registre des délibérations. - Avenant n° 2 au marché Marie pour augmentation du marché : décision 1987-462 (page 76).
90W/19
,
9 décembre 1987
décision du maire
Archives de la Compagnie parisienne d'exploitation de chauffage
50Z/1-27
,
1968-1987