Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
823W/48
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2021
22 rue Marcelle, extension d'une maison : permis de construire PC 21B0026.
828W/28/1
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2021-2022
permis de construire
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : dossier d'information, guide de consultation, objet de l'enquête et informations juridiques et administratives (pièce A1), modifications apportées au projet par rapport à la version soumise à enquête publique en octobre-novembre 2017 (pièce A2), plan de situation (pièce B), présentation du programme (pièce C), notice explicative et caractéristiques principales des ouvrages les plus importants (pièce D), certificat d'affichage, correspondance.
823W/45
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 25 mars 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/19
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2021
Conseil municipal du 21 octobre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 9-10), Habitat, logement et foncier (n° 11-15), Développement urbain et transition écologique (n° 16-23), Action sociale et solidaire (n° 24-25), Petite enfance et familles (n° 26-27), Santé (n° 28-29), Action culturelle et patrimoine (n° 30-34), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 35, 37-38), Jeunesse et sports (n° 39), Prévention et tranquillité publique (n° 40), Espaces publics (n° 41-42), décisions (n° 43)).
832W/14
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 29 avril 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/20
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2021-2022
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Construction du centre d'hébergement informatique [datacenter] Campus data centre PAR8 par Interxion à la Courneuve, autorisation environnementale : étude hydrogéologique, rapport du gestionnaire du réseau public d'électricité, étude de gestion des eaux pluviales, dossier de déclaration, analyse du risque foudre, annexes (février 2021).
803W/3
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : évaluation socio-économique à l'échelle de la ligne 15 est et évaluation socio-économique à l'échelle du Grand Paris Express (pièce H constituée de deux documents), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Plaine Commune (pièces I1.1 à I1.3).
823W/49
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/2
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-259 à 21-304.
820W/9
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2021
Bureau municipal du 6 décembre 2021 : convocation, ordre du jour, document unique. Commissions municipales du 13 décembre 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 15 décembre 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, voeu du maire.
832W/15
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2021
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 20), Éducation et loisirs éducatifs (n° 21-23), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 24-25), Cadre de vie et démocratie locale (n° 26), Espaces publics (n° 27), Gestion de proximité et commerces (n° 28-30), Direction générale des services (n° 31-33), décisions (n° 34)).
832W/10
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 26 février 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/18
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2021-2022
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/1
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2021
52 rue Cartier-Bresson, surélévation et transformation d'un atelier en habitation : permis de construire PC 21B0014.
828W/3/4
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2021-2022
permis de construire