Toutes les ressources 61 126 résultats (7ms)
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Budget primitif et supplémentaire, recettes d'investissement et de fonctionnement : dossier de préparation.
351W/163
,
1993
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux lot 7, augmentation du montant annuel : avenant n° 1 au marché avec l'entreprise Le Goazigo (page 3).
90W/3
,
30 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Hôpitaux de Paris, prix de la journée d'hospitalisation (page 378).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
172 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/96/5
,
1958
permis de construire
Registre des délibérations. - Ouverture de divers crédits (page 474).
993
,
2 mars 1898
délibération du conseil municipal

DREIBEL Eugène Théodore
H/18
Registre des délibérations. - Impositions diverses : frais de perception d'octroi (page 10).
988
,
27 août 1886
délibération du conseil municipal
Aide sociale. - Secteur des Quatre-Chemins : dossiers individuels (de HAR à CLA).
538W/8
,
2001-2007
70 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 00B0003.
374W/20/11
,
2000
déclaration de travaux
310W
310W/1-7
,
1891-1999
École maternelle Méhul, aménagement : dossier de suivi technique et financier (1993) ; désamiantage : pièces contractuelles, dossier technique, dossier de fin de travaux, plans (1998-2002).
730W/21
,
1998-2002
Syndicats intercommunaux. - Maison de retraite, Ordures ménagères, électricité, Informatique, Pompes funèbres, Eaux, Gaz : documentation, statuts et actes constitutifs.
192W/296
,
1930-1989
210 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/101/10
,
1971
permis de construire
Histoire de la Révolution française, tome 1
BIBH/REV/007
,
1530