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822W/11/12
,
2019-2020
déclaration préalable
Pose de la première pierre de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins : photographies.
759W/2369
,
juin 1996
photographie
Le monde des grands ensembles : France, Allemagne, Pologne, Russie, République thèque, Bulgarie, Algérie, Corée du sud, Italie, Afrique du Sud
BIBH/URB/096
,
251
Immeuble sis 31-33, rue Sainte-Marguerite. - Procédure de péril : rapports de visite, correspondance, rapports d'expertise, arrêté de péril imminent 00/36 du 16 mai 2000, arrêté de levée de péril imminent 05/261 du 7 novembre 2005, arrêté de péril non imminent 05/267 du 15 novembre 2005, arrêté de levée de péril 09/463 du 21 octobre 2009 levant l'arrêté de péril non imminent 05/267.
694W/19
,
1994-2004
Registre des délibérations. - Budget primitif 1995, adoption (folio 86).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Auger (page 364).
986
,
15 mai 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de retraite communale, demande de garantie communale pour un emprunt de 644 000 francs (page 77).
90W/6
,
28 février 1980
délibération du conseil municipal
Dossiers scolaires de SAG à SAKINE D.
196Z/95
,
2009-2017
Registre des délibérations. - Tarif des frais de scolarité (page 51).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Maison de retraite de Montsauche, acquisition de la propriété : plans, description, délibérations, factures ; aménagement : dossier technique, factures, bons de commande, réception provisoire et définitive.
14W/16
,
1953-1969
ESCHENBRENNER Victor
H/20
Registre des délibérations. - Programme d'investissement 1986, emprunt de 4000000 francs auprès de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (CAECL) : décision 1986-222 (page 54).
90W/16
,
19 novembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Quartier des Courtillières, régularisations foncières avec la Ville de Paris (folio 8).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
110 bis avenue du Général-Leclerc : permis de démolir PD 08B0012.
565W/14/9
,
25/07/2008-30/10/2008
permis de démolir
Portrait de Gérard Prince et d'un collègue interviewés à propos du recyclage du papier : photographies.
759W/784
,
24 avril 1991
photographie