Toutes les ressources 74 461 résultats (90ms)
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10 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi par voie d'économie des crédits dépassant 300 francs (page 230).
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21 juin 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission des finances (page 93).
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11 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénombrement de la population en 1881 (page 5).
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30 juin 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande des receveurs buralistes (page 259).
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20 août 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Lamoureux : faillite Tesson et Conte (page 163).
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1er février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de secours mutuels : sapeurs-pompiers (page 182).
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11 février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Percement de la rue Charles-Nodier (page 48).
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17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Délibérations
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1882-1885
Registre des délibérations. - Réclamation Giletta (page 377).
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3 juin 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de logement à monsieur Duponnois (page 184).
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11 février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations au presbytère (page 169).
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1er février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des droits de stationnement (page 132).
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17 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résolutions diverses (page 105).
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21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux du cimetière (page 355).
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4 avril 1885
délibération du conseil municipal