Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
777W/6/4
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2018
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux, peinture : avenant à la soumission Lambert (page 10).
7W/55
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7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1978, revalorisation des tarifs des droits de voirie (page 48).
90W/4
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2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Recensement militaire des jeunes nés en 1980-1982 : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.
433W/11
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01/03/2001-31/12/2001
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à gaz Hydro Europe 240 à la serre municipale, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-135 (page 69).
90W/17
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25 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Photocopieur Rank Xerox 1045 de la mairie annexe 4 rue de la Marine, contrat d'entretien : décision 1991-75 (page 38).
190W/26
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10 avril 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurances automobile n° 374064 (page 224).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Activités de l'élu, urbanisme. - Conseils d'administration : comptes rendus (1980-1981). Courriers aux locataires : travaux entrepris, notes de service (1979-1980). Comité départemental des HLM : comptes rendus de réunions, rapports d'activités, programmations (1981). Rapport de synthèse sur l'ensemble du patrimoine immobilier de l'office (1979). Rapport de réorganisation administrative et technique (1979).
74W/10
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1979-1981
Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy, aménagement intérieur et réinstallation des administrations auparavant locataires du centre administratif. - Dossier de présentation de l'immeuble par la société Socomie (1996). Acquisition de l'ensemble immobilier : notes, promesse de vente, protocole entre la SEMIP et la SNC, bail entre la SEMIP et la SNC, correspondance, statuts de la SNC, extrait K-bis de la SNC, rapport général du commissaire aux comptes, bilan, comptes de résultat (1997-1998). Concession d'aménagement : convention, correspondance, délibérations, notes (1998). Expertise du bâtiment : surfaces et plans de l'existant, correspondance, rapport d'expertise (1998-1999). Vente de l'immeuble par la SNC au profit de la SEMIP : acte de vente, calcul des superficies utiles, correspondance, compte rendu de réunion, contrat de prêt (1997-1998). État descriptif de division en copropriété (1997). Vente de l'immeuble par la SEMIP au profit de la société Prophal : acte de vente, promesse de vente, correspondance (1999). Demande de financement : études financières, correspondance (1997-1998). Demande d'acompte (1999). Dossier de consultation des entreprises : plans, cahiers des clauses techniques particulières, contrat de marché de travaux, règlement de la consultation (1998).
474W/31
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1996-1999
Registre des délibérations. - École primaire supérieure de filles, création d'un emploi de professeur de lettres : avis du conseil municipal (page 99).
1007
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2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
Construction de l'école de Plein-Air, appel d´offres : affiche.
1Fi/2412
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18 novembre 1931
affiche
Registre des délibérations. - Démolition du collège d'enseignement technique de garçons et sondages en vue de rendre le terrain constructible, emprunt de 170 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 186).
7W/56
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15 novembre 1968
Salaires. Bordereaux préparatoires.
113W/17
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03/1989-06/1989
Centres de loisirs : fiches de paie.
53W/193
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1976-1977
10 rue Auger : déclaration de travaux DT 95B0044.
271W/16/6
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1995-1996
déclaration de travaux