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H/23
713W
713W/1-28
,
1998-2017
Marchés communaux : dossiers (G-Z).
1W/14
,
1977
Podiums du sport 1997 : photographies.
759W/2761
,
1997
photographie
Registre des délibérations. - Demande de la fanfare (page 348).
988
,
9 novembre 1887
délibération du conseil municipal
Mission d'aide aux démarches administratives et d'écrivain public : correspondance, pièces justificatives (2007), bilans statistiques pour les années 1998 à 2005 (2000-2006).
702W/8
,
2000-2007
8 rue Danton, raccordement d'eaux usées sur canalisation d'eaux pluviales, problème d'aération, défectuosité de l'installation électrique et fissures : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, arrêtés de péril imminent, arrêté de levée de péril imminent, photographies, rapports, requête auprès du tribunal administratif, correspondance (2002-2003, 2011-2013, 2018-2019). 5 rue Davoust, étanchéité de la toiture : arrêtés préfectoraux (1992) ; présence de souris et moisissures : procès-verbal de constat, correspondance (2017-2018) ; humidité et présence de plomb : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, constat de risque d'exposition au plomb, correspondance (2017-2018). 1 rue du Débarcadère, humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, correspondance (2001-2002) ; infiltrations : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2002). 3 rue du Débarcadère, humidité : procès-verbaux de constat, correspondance (2003-2005, 2010-2011).
816W/15
,
1992-2019
Personnel communal : dossiers administratifs de DIA à DOS.
663W/13
,
2010-2014
Registre des délibérations. - Percement de la route nationale n° 2 (page 155).
7W/56
,
29 mars 1968
Centre de loisirs "La Colombe" : dossier marché.
174W/57
,
1977
Registre des délibérations. - Création d'un poste de police aux Quatre-Chemins (page 54V).
981
,
22 novembre 1872
délibération du conseil municipal
12 rue Vaucanson : permis de construire.
43W/157/3
,
1953
permis de construire
Registre des délibérations. - Offres à faire à la ville de Paris et à la famille Courcier pour les terrains incorporés à la rue Diderot (page 575).
993
,
16 novembre 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 43 avenue Édouard-Vaillant et 23 rue Davoust, acquisition (folio 18 verso).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, demande de déclaration d'utilité publique pour la propriété veuve Fackler sise 70 bis et 72, rue de Paris (page 137).
7W/56
,
9 février 1968