Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
90W/13
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8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation du collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès (page 33).
90W/1
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19 juin 1975
délibération du conseil municipal
511W
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents, avenant à la police n° 301141 Sun Alliance - Socassur pour la résiliation au 1er octobre 1991 et le trop perçu sur l'échéance du 1er octobre 1991 au 1er octobre 1992 : décision 1993-142 (folio 22).
400W/5
,
12 août 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Aménagement des locaux de la mairie, emprunt de 1 720 000 francs auprès de la Caisse des dépôts (page 45).
7W/62
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26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Arrêtés du maire tome 4 n° 1417 à 1888.
311W/40
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1997
Extension Hôtel de ville : déclarations de candidature d'entreprises.
168W/37
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1991
Registre des délibérations. - Réclamation Delagrange (page 150).
993
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24 juin 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de médicaments au dispensaire pour 1911 (page 148).
998
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7 décembre 1910
délibération du conseil municipal
« Vive le vingt-quatrième anniversaire de la Libération » : affiche.
1Fi/2995
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24 août 1968
affiche
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/269
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1993-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Fourniture, pose et mise en service de matériel de grandes cuisines aux restaurants scolaires Jean-Jaurès, Méhul et Jean-Lolive, marché négocié Bergerand (page 46).
90W/12
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29 février 1984
délibération du conseil municipal
Journal municipal Canal n°43 de février 1996, n°44 de mars 1996, n°45 d'avril 1996, n°46 de mai 1996, n°47 de juin 1996, n°48 de juillet-août 1996, n°49 de septembre 1996, n°50 d'octobre 1996, n°51 de novembre 1996, n°52 de décembre 1996-janvier 1997, n°53 de février 1997, n°54 de mars 1997, n°55 d'avril 1997, n°56 de mai 1997, n°57 de juin 1997, n°58 de juillet-août 1997, n°59 de septembre 1997, n°60 d'octobre 1997, n°61 de novembre 1997, n°62 de décembre 1997-janvier 1998.
757W/4
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1996-1998
Licences de débits de boissons : licences de 1ère catégorie (1986-1994), licences de 4ème catégorie (1992-1993).
218W/16
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1986-1994
Bureau municipal : dossier des réunions, procès-verbaux.
327W/2
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1979-1980