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90W/13
,
21 août 1984
décision du maire
Cahiers de doléances. Remontrances, plaintes et doléances des paroissiens de l’actuelle Seine-Saint-Denis à la veille des États généraux de 1789
BIBH/SEI/033
,
131
4 rue Lapérouse, création d'une mezzanine et de deux fenêtres de toit : déclaration préalable DP 18B0064.
777W/8/5
,
2018
déclaration préalable
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/58
,
1951
registre d'état civil
Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta, exercice du droit de préemption : décision 1989-221 (page 31).
190W/21
,
6 juillet 1989
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 100 avenue du Général-Leclerc, aménagement d'une imprimerie : déclaration de travaux DT 90B2750.
487W/9/8
,
1990
déclaration de travaux
Immeuble sis 14 rue Cartier-Bresson, gestion locative : contrats, tableaux de suivi, pièces comptables, correspondance (2009-2013). Logement de fonction sis 71-77 rue Cartier-Bresson, occupation par M. S. : attestation d'assurance, correspondance (2002-2014). Logements de fonction sis 28 rue Charles-Auray, occupation par Mme C. : contrat, convention, état des lieux, attestation d'assurance, correspondance (1987-2017) ; occupation par Mme P. : contrat, état des lieux, procès-verbal de constat d'huissier, attestation d'assurance, plan, correspondance (1991-2018) ; occupation par Mme C. : contrat, état des lieux, plan, correspondance (1993-2010) ; occupation par Mme B. : état des lieux, attestation d'assurance, plan, correspondance (2004-2019) ; occupation par M. M. : convention, décision n° 2008-6, état des lieux, correspondance (2007-2014).
778W/15
,
1987-2019
57 avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/50, 4Fi/668/1, 4Fi/668/2, 4Fi/668/3, 4Fi/668/4
,
1929
permis de construire
Avis relatif à la distribution de tickets de denrées : affiche.
1Fi/2484
,
1942
affiche
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (S).
448W/85
,
1997-2004
17 avenue Alfred-Lesieur, projet de construction d'une pièce en prolongement du bâtiment existant : permis de construire.
21W/1/10, 4Fi/509
,
1926
permis de construire
Registre des délibérations. - Décompte de divers travaux (page 5).
1003
,
7 décembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage de la rue de Paris (page 180).
984
,
11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 65).
983
,
29 novembre 1876
délibération du conseil municipal
8-24 rue du Cheval-Blanc, aménagement de bureaux et modification de la façade sud : permis de construire PC 84B0525/1.
129W/14/4
,
1987
permis de construire