Toutes les ressources 74 461 résultats (67ms)
1008
,
11 février 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prix du pain (page 168).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prix et taxe du pain et avances aux boulangeries (page 42R).
978
,
20 septembre 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Problème de circulation générale (page 384).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procédure d'élargissement de la rue des Sept-Arpents, demande de prêt foncier auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 11).
90W/12
,
1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procédure d'élargissement de la rue des Sept-Arpents, demande de prêt foncier auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 79).
90W/10
,
12 janvier 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation au 51 rue des Sept-Arpents, états d'honoraires dus à maître Brandon : décision 1983-108 (page 96).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation dans l'îlot Marie-Thérèse, états d'honoraires dus à maître Brandon : décision 1983-104 (page 94).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 51, états d'honoraires dus à maître Brandon : décision 1983-103 (page 93).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de rénovation de l'Îlot 51, états d'honoraires de maître Brandon : décision 1981-154 (page 13).
90W/9
,
2 décembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Procédure de modification de la réglementation des taxis parisiens (page 94).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procédures pour dresser la liste des citoyens en état de voter sur le territoire de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 5R).
974
,
14 germinal an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès Raulin (page 397).
989
,
4 février 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de constat suite à un accident à la fête de Montrognon, note de frais et honoraires de madame Lebrun : décision 1989-227 (page 36).
190W/21
,
10 juillet 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Procès-verbal de constatation des lieux pour l'immeuble 51 rue des Sept-Arpents, frais d'honoraires de maître Desagneaux : décision 1981-159 (page 19).
90W/9
,
16 décembre 1981
décision du maire