747W
747W/1-11
,
2016-2017
Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 70).
1002
,
23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation du réseau d'éclairage public, programme 1995-1997 (folio 78 verso).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable DP 08B0096.
565W/4/9
,
13/11/2008-03/03/2009
déclaration préalable
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/12
,
2020
Caisse des écoles : dossiers de personnel non titulaire de M à N.
708W/8
,
2004-2015
11 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 05B0047.
503W/10/3
,
2005
déclaration de travaux
Élections à la caisse d'allocations familiales : liste d'émargement du bureau 19.
18W/112
,
1985
5-7 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 91B2967.
191W/27/1
,
1991-1992
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Annulation de la délibération portant ouverture de crédit pour la démolition Burroughs (page 73).
90W/12
,
24 mai 1984
délibération du conseil municipal
7 avenue Anatole-France, aménagement d'une boulangerie : permis de construire PC 60B0494.
43W/1/3
,
1960-1961
permis de construire
Subventions départementales, régionales et nationales versées aux services et associations sociaux-culturels de la mairie : montants, courriers.
102W/19
,
1986-1987
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : demande de dépenser intégralement les crédits dépassant 300 francs (page 315).
979
,
16 février 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de l'église (page 143).
979
,
31 août 1861
délibération du conseil municipal
Cours gratuit de promotion du travail à l'école Boule : affiche.
1Fi/254
,
octobre 1966
affiche