Toutes les ressources 74 461 résultats (45ms)
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11 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Protection des enfants du premier âge (page 247).
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7 octobre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte définitif des travaux des groupes scolaires : nomination d'une commission (page 5).
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5 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des logements des adjoints et adjointes (page 209).
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16 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la caisse des retraites des employés d'octroi (page 232).
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19 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'instruction primaire en 1883 (page 304).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue de Paris : contributions pour constructions de trottoirs (page 129).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service médical des Quatre-Chemins (page 300).
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10 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le commissaire de police (page 149).
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21 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adjudication des travaux d'entretien des voies publiques et des trottoirs (page 233).
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19 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de trois commissions : voirie, finances, affaires diverses (page 270).
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25 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte général des fêtes de 1881 (page 239).
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26 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de traité avec la Compagnie des eaux (page 80).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réorganisation du service du cimetière (page 50).
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1er juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exécution de la loi sur les chemins vicinaux (page 311).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal