Toutes les ressources 74 461 résultats (128ms)
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1981 (page 93).
90W/9
,
19 juillet 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1982 (page 69).
90W/11
,
23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1983 (page 91).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1984 (page 6).
90W/14
,
14 mai 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1988 (page 51).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1990, extension (page 86).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité pour l'année 1976-1977 (page 97).
90W/4
,
11 juillet 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de vacances (page 245).
7W/53
,
20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de vie chère accordée au personnel communal (page 22).
90W/14
,
18 juin 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de vie chère accordée au personnel communal (page 6).
90W/14
,
14 mai 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Primes allouées aux promus 1962 de la médaille d'honneur départementale et communale (page 2).
7W/55
,
1er octobre 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Primes de technicité aux agents communaux, attribution et répartition (page 92).
7W/61
,
25 janvier 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Primes de technicité aux agents communaux, attribution et répartition (page 20).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Primes de technicité aux agents communaux, attribution et répartition pour l'année 1974 (page 95).
90W/1
,
27 février 1976
délibération du conseil municipal