Toutes les ressources 74 461 résultats (52ms)
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10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tarif d'octroi (page 77).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire (page 325).
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30 avril 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une balayeuse et d'un tonneau d'arrosage (page 32).
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20 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue de la Manufacture (page 367).
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19 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1882 : modifications (page 263).
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25 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'alignement du chemin dit du Pré-Saint-Gervais (page 43).
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10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention Dodin (page 69).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : remplacement des deux délégués du conseil (page 126).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission pour l'habillement des agents municipaux (page 51).
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1er juillet 1880
délibération du conseil municipal
Délibérations
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1880-1882
Registre des délibérations. - Comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 19).
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20 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation Louchard (page 57).
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22 juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes (page 76).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des taxes irrécouvrables (page 134).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal