Toutes les ressources 74 461 résultats (36ms)
623W/13
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-191 à 10-230.
623W/5
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2010
Restauration, préparation : devis, actes d'engagement, factures, photographies avant restauration (2010-2011). Numérisation de l'état-civil, contrôle : listes des fichiers, liste des erreurs, correspondance (2010).
642W/1
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2010-2011
Dotation vestimentaire pour le personnel de la ville, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Pokee Sport Pub, Actoka, Creatop, Arc uniformes, Promo collectivités, Au Château rouge, Henri Bricout, Vandeputte, Geneco.
634W/57
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2010-2012
Immeuble sis 35 rue Magenta, dossier de cession à ICF La Sablière : rapport d'expertise, délibérations, promesse de vente, acte d'annulation du règlement de copropriété.
737W/24/1
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2010-2016
Dossiers médicaux n° 32624-32696.
760W/263
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2010-2019
Biennale Déco et création d'art, préparation : dossier de presse, liste des participants, plans d'attribution des stands, marché de la campagne publicitaire, correspondance, convention avec le Centre national de la danse (CND), bilan du salon, flyers, fiches de présentation des participants, correspondance.
683W/28
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2010
Relations entre la Ville et le Comité d'activités sociales et culturelles (CASC) : projet de convention, statistiques relatives aux séjours et activités du CASC en 2010, études du cabinet Arfos sur le partenariat avec la Ville (2010) et sur la gestion du CASC (2012), rapports sur les comptes du CASC au 31 décembre 2012, support de présentation de l'organisation des élections professionnelles de 2014 (2010-2014). Budget prévisionnel, élaboration : tableaux de bord financiers, demandes par département, propositions de budget, budget annexe, bilans, balance budgétaire, liste des inscriptions budgétaires (2012).
718W/2
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2010-2014
Denis Honegger
BIBH/URB/108
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192
Dossiers médicaux n° 63421-63571.
760W/473
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2010-2019
Fernand Pouillon : l'homme à abattre
BIBH/URB/114
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113
Dossiers médicaux n° 14405-14518.
760W/173
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2010-2019
Sans titre
OAP/218
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2010
peinture
Nexity.
649W/62
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2010
Personnel communal : dossiers administratifs (de AMA à ANG).
603W/67
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2010-2011