Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
1007
,
2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (de MAC à MAI).
603W/32
,
1981-2010
Registre des délibérations. - Approbation des comptes de l'exercice 1975 du Tiru : décision 1977-3 (page 14).
90W/3
,
30 décembre 1976
décision du maire
Dossiers du personnel (ROI -SAR).
160W/33
,
1993
Registre des délibérations. - Bains douches du 32 rue Charles-Auray, cessation d'exploitation et cession du terrain d'assiette à un office d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 40).
7W/60
,
9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 325).
1001
,
5 novembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 28 rue Davoust et 41 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1985-58 (page 92).
90W/13
,
11 avril 1985
décision du maire
Élections cantonales des 7 et 14 mars 1976, organisation et suivi de la campagne électorale de Jacques Isabet par Fernand Lainat : textes réglementaires, circulaires et professions de foi des candidats (canton est et canton ouest), composition des bureaux de vote, comité de parrainage, propagande, photographies de Jacques Isabet (1976). Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979, organisation et suivi de la campagne électorale de Jacques Isabet : textes réglementaires, circulaires et professions de foi des candidats (canton est et canton ouest), composition des bureaux de vote, propagande, affiches (1979).
362W/4
,
1976-1979
Registre des délibérations. - Subvention à la fanfare des Quatre-Chemins (page 79).
997
,
5 août 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux en 1925 (page 113).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Immeuble sis 13, rue Berthier. - Résorption de l'habitat indigne (RHI) : rapports d'enquête, correspondance, fiches d'enquête sociale, fiches de cotation d'insalubrité, notifications de l'arrêté préfectoral du 2 juin 1998, rapport final de vérification technique après démolition de l'immeuble.
694W/2
,
1989-2016
Registre des délibérations. - Marché des Courtillières (page 62).
7W/54
,
17 juin 1959
délibération du conseil municipal
14 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0127.
743W/28/4
,
14/11/2017-01/04/2018
déclaration préalable
6-10 rue Hoche : permis de construire PC 10B0031.
743W/65
,
23/07/2010-04/03/2011
permis de construire
Registre des délibérations. - Avis sur la carte scolaire de la rentrée de septembre 1971 (page 4).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal