Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
90W/16
,
8 janvier 1987
décision du maire
Dossiers médicaux n° 81115 au n° 81435.
589W/105
,
2006
Dossiers médicaux n° 76655 au n° 76799.
589W/79
,
2006
Registre des délibérations. - Construction d'un nouveau presbytère, surveillance des travaux : arrêté du maire (n° 42 page 32).
977
,
10 novembre 1840
arrêté du maire
Commémoration du quatre-vingt-troisième anniversaire de l'armistice au cimetière des Pommiers : photographies, lettre d'information.
759W/198
,
11 novembre 2001
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs (KON à LAN).
699W/22
,
1975-2016
Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).
7W/54
,
20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 27).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
3 à 11 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable DP 08B0041.
565W/10/8
,
04/06/2008-18/08/2008
déclaration préalable
Dossiers administratifs (MOU-MOUS).
439W/56
,
2003
Service dentaire : dossiers médicaux (n° 75920 à 78289).
544W/50
,
12/2002-10/2006
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs en 1938 (page 292).
1007
,
30 décembre 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles primaires supérieures de Paris (page 268).
991
,
30 juin 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un collège d'enseignement secondaire rue Charles-Auray et rue Lavoisier, maîtrise de l'ouvrage à l'État, procédé de construction industrialisé et désignation de l'architecte (page 61).
90W/3
,
26 avril 1977
délibération du conseil municipal
LAVENU Léon
H/18