Salle 2 : cahiers de caisse.
306W/1
,
11/04/1994-16/01/1995
Toutes les ressources 74 461 résultats (15ms)
Matériel pédagogique : fiches cartonnées de règles de jeu d'intérieur et d'extérieur.
196Z/107
,
s.d.
Registre des délibérations. - Cotes irrécouvrables : chiens et prestations en 1882 (page 184).
986
,
11 février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 21 688 940 francs auprès du Crédit local de France en vue du refinancement de la dette résiduelle au titre de l'emprunt n° 21 041623 01 : décision 1993-113 (folio 6 verso).
400W/5
,
7 juillet 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Demandes de la Solidarité ouvrière (page 263).
992
,
31 mai 1895
délibération du conseil municipal
Conservatoire, inscriptions des élèves : dossiers administratifs (L).
553W/20
,
1984-2002
Registre des délibérations. - Création de deux emplois de rédacteur exerçant des fonctions d'animation sur le temps scolaire (folio 10 verso).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de cession de terrain pour ouverture d'une rue (page 370).
999
,
22 avril 1914
délibération du conseil municipal
Secrétaires généraux : requête devant le Conseil d'État.
128W/17
,
1988-1990
Visite de logements témoins rue des Grilles et avenue Édouard-Vaillant : affiche.
1Fi/3427
,
22 novembre 1980
affiche
111 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 16B0021.
743W/19/1
,
03/03/2016-15/07/2016
déclaration préalable
Contentieux. - Utilisation frauduleuse de tampons : courriers, ordonnances de non-lieu (1992-1993). Affaire 18, rue du Congo, cambriolage de locaux municipaux : courriers, procès-verbal, récépissé de déclaration (1993). Affaire rue Auger, vandalisme à l'encontre de l'établissement scolaire situé 25, rue Auger : courriers, plainte (1992). Dégradation de biens privés, vitres et boîtiers téléphoniques : plainte (1992). Escroquerie et manœuvres frauduleuses : courrier, tribunal, commissariat, plainte (1992). Plainte diverses : sinistre au groupe scolaire Charles-Auray, dégradation volontaire du local municipal (1992).
252W/2
,
1992-1993
Dossiers médicaux n° 107514-107674.
760W/670
,
2007-2019
80 avenue Édouard-Vaillant, modification de vitrine : déclaration de travaux DT 90B2839.
191W/10/11
,
1990
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie et des écoles, avis du conseil sur les plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement (page 22V).
978
,
8 février 1852
délibération du conseil municipal