Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
692W/1-40
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2009-2016
Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) architecte et du lot couverture, toiture et terrasse.
730W/60
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2009-2011
Intercommunalité. - Conférence (2009). Consultation : affiche, invitation, plaquette de consultation (2009, 2011) . Installation du conseil communautaire de janvier 2010 : chevalets et invitations.
680W/9
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2009-2011
Dossiers médicaux n° 42628-42796.
760W/361
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2009-2019
Bail d'entretien et de travaux neufs de voirie et réseau divers, appel d´offres ouvert n° 09n0009 : offre retenue.
764W/24
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2009-2013
Dossiers médicaux n° 40424-40563.
760W/348
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 5358-5387.
760W/82
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 35574-35658.
760W/298
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 4342-4384.
760W/53
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2009-2019
Dossiers dentaires n° 1730-1830.
760W/761
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 43099-43308.
760W/364
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2009-2019
Conseil municipal : registre des délibérations (15 décembre 2009-20 mai 2010).
733W/35
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2009-2010
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Casal Sport à Dixi).
602W/116
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2009
Groupement d’intérêt public (GIP) des Territoires de l’Ourcq. - Adhésion de la Ville : délibérations, compte rendu de réunion (2010). Réunions du Conseil d’administration : procès-verbaux, pièces annexes (2009-2011). Projet de construction d’une passerelle sur le canal, demande de financement au FEDER et au FNADT : dossiers déposés (2010). Fret sur le canal, préparation d’une charte : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2011-2012).
713W/1
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2009-2011
Dossiers médicaux n° 4758-4790.
760W/65
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2009-2018