Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Acquisitions : actes, honoraires.
601W/178
,
1993
LABETOULLE Alfred
H/18
Demandes de logement renouvelées en retard : dossiers individuels.
369W/40
,
05/1998-07/1998
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/348
,
1993-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire Diderot, cession de terrain à la commune par la société Pantin-Diderot (page 59).
7W/57
,
18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
35 rue Denis-Papin : déclaration préalable DP 17B0037.
743W/7/9
,
04/04/2017-31/07/2017
déclaration préalable
70 rue Jules-Auffret, aménagement d'un local : permis de construire PC 03B0016.
503W/19/5
,
2003-2004
permis de construire
Films projetés : affiches et affichettes (B).
593W/5
,
2004-10/2008
Registre des délibérations. - Installation du receveur municipal au rez-de-chaussée (page 8).
989
,
10 février 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de l'Association du parc de loisirs de Montrognon (folio 64 verso).
400W/8
,
9 février 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1931 (page 5).
1006
,
19 juin 1931
délibération du conseil municipal
Image de la ville de Pantin
BIBL/OPI/03
,
octobre - novembre 1993
Dossiers de personnel.
29W/35
,
s.d.
12 rue Pierre-Brossolette [ancienne rue du Petit-Pantin], construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/28/51, 4Fi/1841/1, 4Fi/1841/2
,
1927
permis de construire