Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
680W/17
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2009-2010
Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet : pièces écrites, plans.
730W/89
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2009
Dossiers dentaires n° 16898-17322.
760W/833
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2009-2019
Comité de direction générale (CODG), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, correspondance (septembre 2009-juin 2015). Réunion de directeurs du 24 mars 2011 : ordre du jour, notes. Réunions de direction générale - secteur Aménagement et politique de la ville : ordres du jour, notes, pièces annexes (janvier 2005-mai 2005). Comité de direction du département Développement urbain durable (CODIR DUD), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, extraits des agendas des directeurs (mars 2010-septembre 2010).
712W/2
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2009-2015
Conseil municipal du 17/03/09 : dossiers de séance Affaires Financières, Aménagement, Développement Économique, Prévention Sécurité.
585W/23
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2009
Bureau municipal du 27/01/09 : ordre du jour, convocation, notes. Commissions du 03/02/09 : convocation. Conseil municipal du 10/02/09 : dossier de séance, procès-verbal, compte rendu.
585W/17
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2009
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Idéal blanch'art à Legrand entreprise).
602W/119
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2009
49, rue du Pré-Saint-Gervais, péril sur le mur et le pignon : constat, expertise, arrêté.
631W/59
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2009-2011
Dossiers médicaux n° 51436-51675.
760W/409
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2009-2019
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2009, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « emploi et développement économique » et « éducation » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans, correspondance.
791W/7
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2009
Conseil municipal : registre des délibérations (15 décembre 2009-20 mai 2010).
733W/35
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2009-2010
Dossiers médicaux n° 161-222.
760W/4
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2009-2019
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2009, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « santé », « citoyenneté et vie sociale », « prévention de la délinquance » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans, correspondance (2009). CUCS pour les années 2007-2009, mission d'évaluation : cahier des clauses techniques particulières, notes, rapports intermédiaires, support de présentation, correspondance (2009-2010). Programmation du CUCS pour 2010, pilotage : notes, comptes rendus de réunion, fiches projets, tableau de programmation, délibération du conseil municipal, tableaux de suivi, correspondance (2010) ; suivi des demandes de subventions relatives à la thématique « habitat et cadre de vie » : formulaires, notifications d'attribution, conventions, bilans (2010).
791W/8
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2009-2010
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (PA à PE).
608W/68
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2009-2010
Dossiers dentaires n° 21280-21529.
760W/851
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2009-2019