Toutes les ressources 74 461 résultats (34ms)
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de cotes irrécouvrables (page 363).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Égouts communaux (page 380).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dégradations Perchat rue de Paris (page 381).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 362).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation (page 375).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
753
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12/02/1908-30/12/1914
Registre des délibérations. - Hôpitaux de Paris, prix de la journée d'hospitalisation (page 378).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de création d'un bureau de tabac (page 373).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de terrain rue du Chemin-de-Fer (page 379).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit de 6300 francs pour frais d'acquisition et location de terrain rue de l'Alliance (page 368).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Entretien des bâtiments communaux, adjudication : affiche.
1Fi/2742
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17 janvier 1908
affiche
Construction d´une salle de gymnastique rue de l´Alliance, adjudication : affiche.
1Fi/2376
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6 janvier 1908
affiche
Agrandissement du groupe scolaire Carnot, adjudication : affiche.
1Fi/2409
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6 janvier 1908
affiche
Rue du Chemin-de-Fer, construction d'un bâtiment d'habitation d'un rez-de-chaussée : permis de construire.
21W/35/2, 4Fi/2044
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[1908]
permis de construire