Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
565W/1/12
,
19/12/2008-26/05/2009
déclaration préalable
11 bis rue Pierre-Brossolette : déclaration préalable DP 08B0111.
565W/10/6
,
19/12/2008-09/02/2009
déclaration préalable
70 rue Marcelle : déclaration préalable DP 08B0109.
565W/9/6
,
19/12/2008-03/03/2009
déclaration préalable
38 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 08B0038.
580W/18/4
,
23/12/2008-19/01/2010
permis de construire
5 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0020.
565W/15/8
,
23/12/2008-03/02/2009
permis de démolir
22-26 avenue Anatole-France : déclaration préalable DP 08B0112.
565W/1/2
,
29/12/2008-26/01/2009
déclaration préalable
Courrier arrivé.
632W/13
,
30/12/2008-31/12/2009
Caisse des écoles : dossiers de personnel non titulaire de C à DEB.
708W/3
,
2009-2015
Dossiers médicaux n° 81271-81392.
760W/556
,
2009-2019
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Idéal blanch'art à Legrand entreprise).
602W/119
,
2009
Dossiers médicaux n° 2411-2452.
760W/28
,
2009-2019
49, rue du Pré-Saint-Gervais, péril sur le mur et le pignon : constat, expertise, arrêté.
631W/59
,
2009-2011
Dossiers médicaux n° 51436-51675.
760W/409
,
2009-2019
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-231 à 09-280.
594W/24
,
2009
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2009, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « emploi et développement économique » et « éducation » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans, correspondance.
791W/7
,
2009