Toutes les ressources 74 461 résultats (39ms)
565W/6/5
,
07/11/2008-05/12/2009
déclaration préalable
5 rue Jacquart : déclaration préalable DP 08B0093.
565W/6/7
,
07/11/2008-05/02/2009
déclaration préalable
12 bis avenue des Bretagnes : déclaration préalable DP 08B0095.
565W/2/5
,
12/11/2008-10/02/2009
déclaration préalable
142 rue Diderot : permis de construire PC 08B0033.
615W/21/4
,
12/11/2008-23/09/2011
permis de construire
5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable DP 08B0096.
565W/4/9
,
13/11/2008-03/03/2009
déclaration préalable
14 passage Roche : permis de construire PC 08B0034.
580W/22/5
,
13/11/2008-15/07/2009
permis de construire
Bons de Noël : dossiers des attributaires.
577W/3
,
17/11/2008-21/11/2008
Bons de Noël : commissions.
577W/7
,
18/11/2008-02/12/2008
117 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 08B0097.
565W/8/5
,
18/11/2008-08/01/2009
déclaration préalable
Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 1 à 23, liste générale, inscrits d'office.
586W/8
,
18/11/2008
14 passage Roche : permis de démolir PD 08B0016.
565W/17/10
,
20/11/2008-03/03/2009
permis de démolir
Conseil d'administration : délibérations, contrats.
577W/90
,
20/11/2008-16/12/2008
22-26 rue Kléber : déclaration préalable DP 08B0098.
565W/8/9
,
21/11/2008-21/01/2009
déclaration préalable
CMS Ténine à Pantin : des consultations charitables au centre de santé Ténine Collection : Un lieu un architecte
BIBL/PAT/30
,
22 11 2008
68 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 08B0099.
565W/4/2
,
24/11/2008-05/03/2009
déclaration préalable