Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
460W/11/2
,
2000
permis de démolir
Centre communal d'action sociale : arrêtés du maire n° 1 à 304. Caisse des écoles : arrêtés du maire n° 1 à 499.
688W/77
,
2014
149W
149W/1-94
,
1977-1992
Registre des délibérations. - Marché de gré à gré après adjudication pour enlèvement des ordures ménagères en 1937 et 1938 (page 236).
1007
,
26 février 1937
délibération du conseil municipal
Grande matinée artistique au bénéfice des pauvres de la ville : affiche.
1Fi/1265
,
27 octobre 1912
affiche
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de treize logements et un commerce : permis de construire PC 96B0015/1.
487W/52/2
,
1997-1999
permis de construire
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1916 (page 260).
1000
,
29 mai 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile : traité Bernard (page 165).
980
,
14 juin 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Offre d'un carton : vote de 4000 francs (page 148).
980
,
8 novembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention supplémentaire pour le paiement des travaux des deux groupes scolaires (page 207).
984
,
25 mars 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 294).
7W/53
,
9 juillet 1956
délibération du conseil municipal
Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.
1Fi/2420
,
20 septembre 1883
affiche
188-190 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 14B0005.
743W/82/1
,
31/01/2014-18/08/2014
permis de construire
Personnel d'encadrement : dossiers individuels A à BEN.
92W/39
,
1987
Registre des délibérations. - Réforme d'un véhicule (page 30).
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal