Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
668W/41/3
,
27/10/2008-02/12/2008
permis de démolir
46-48 rue Victor-Hugo : déclaration préalable DP 08B0085.
565W/12/4
,
28/10/2008-05/01/2009
déclaration préalable
43 rue Jacques-Cottin : permis de construire PC 08B0031.
565W/28/1
,
29/10/2008-23/03/2009
permis de construire
22-26 avenue Anatole-France : déclaration préalable DP 08B0087.
565W/1/3
,
31/10/2008-31/12/2008
déclaration préalable
64 rue Benjamin-Delessert : déclaration préalable DP 08B0086.
565W/1/9
,
31/10/2008-06/01/2009
déclaration préalable
Composteurs : correspondance (2009). Amendes, exonération : correspondance (novembre 2008-janvier 2009).
600W/14
,
11/2008-2009
Élections prud'homales : liste électorale, listes des assesseurs par syndicat.
551W/52
,
novembre 2008-décembre 2008
Cartes Orange : dossiers des attributaires.
577W/17
,
11/2008-12/2008
17 rue Lesault : déclaration préalable DP 08B0089.
565W/9/4
,
03/11/2008-06/03/2009
déclaration préalable
Bons de Noël : dossiers des attributaires.
577W/2
,
03/11/2008-14/11/2008
84 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 08B0088.
565W/8/3
,
04/11/2008-20/11/2008
déclaration préalable
14 avenue des Bretagnes : déclaration préalable DP 08B0090.
565W/2/7
,
06/11/2008-18/11/2008
déclaration préalable
28-30 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 08B0032.
580W/23/3
,
06/11/2008-09/06/2009
permis de construire
5 rue Jacquart : déclaration préalable DP 08B0094.
565W/6/8
,
07/11/2008-05/02/2009
déclaration préalable
5 rue Jacquart : déclaration préalable DP 08B0092.
565W/6/6
,
07/11/2008-05/02/2009
déclaration préalable