Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
596W/10
,
09/2008-11/2008
Dossiers des comités de la direction générale : ordres du jour, correspondance, documentation, relevés de décisions.
596W/1
,
09/2008-02/2011
Personnel communal : registre des arrêtés (de 3000 à 3499).
545W/58
,
01/09/2008-02/10/2008
Centres de loisirs, inscriptions : dérogations acceptées pour le changement de centre de loisirs sectorisé. École municipale d'initiation sportive (EMIS), inscriptions et modifications : pièces comptables. Culturel : inscriptions 2008-2009 et 2009-2010.
651W/123
,
09/2008-06/2010
Collecte des déchets, suivi annuel des tonnages : tableaux, correspondance, fax, statistiques.
600W/3
,
09/2008-12/2008
6 à 8 rue Jacques-Cottin : déclaration préalable DP 08B0070.
565W/6/9
,
01/09/2008-30/10/2008
déclaration préalable
15 avenue des Bretagnes : déclaration préalable DP 08B0071.
565W/2/8
,
02/09/2008-10/10/2008
déclaration préalable
17 rue Parmentier : déclaration préalable DP 08B0072.
565W/10/4
,
02/09/2008-30/10/2008
déclaration préalable
4-6 rue Jean-Nicot : permis de construire PC 06B0036/1.
565W/29/2
,
09/09/2008-16/04/2009
permis de construire
48 rue Benjamin-Delessert : permis de démolir PD 08B0013.
565W/13/3
,
10/09/2008-24/11/2008
permis de démolir
125 rue du Bois : déclaration préalable DP 08B0074.
565W/2/1
,
17/09/2008-11/12/2008
déclaration préalable
10 avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable DP 08B0075.
565W/5/4
,
18/09/2008-16/10/2008
déclaration préalable
54-56 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable de travaux DP 08B0076.
580W/8/2
,
22/09/2008-22/10/2008
déclaration préalable
13 rue Rouget-de-Lisle, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 08B0080.
565W/11/1
,
30/09/2008-31/12/2008
déclaration préalable
44 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 08B0077.
565W/7/6
,
01/10/2008-24/11/2008
déclaration préalable