Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
810W/516
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Fixation du taux d'assistance à partir du 1er janvier 1921, d'après la loi du 14 juillet 1905 (page 334).
1001
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28 décembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés aux cantines scolaires en 1978, marché Fresca : décision 1978-29 (page 73).
90W/4
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27 avril 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété Bourgade sise 22 avenue Jean-Lolive à titre de réserve foncière (page 27).
90W/2
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20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier de la mairie et de la justice de paix en vue du transfert de leurs services au 104 rue de Paris (page 76R).
978
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11 novembre 1855
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/520
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2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Approbation d'état de recouvrement pour frais de réfection de tranchées (page 228).
1006
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24 février 1933
délibération du conseil municipal
29 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 01B0001.
429W/40/2
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2001
permis de construire
Caisse d'épargne. Déclaration annuelle des données sociales (DADS) (1993). Accueils du soir : Siloë (1995-1996), Maison de l'enfance (1995-1996), Prévert (1995-1996).
254W/112
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1996
Registre des délibérations. - Désaffectation de presbytère et création d'une crèche (page 341).
988
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9 novembre 1887
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/206
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s.d.
Débat sur l'écologie au Ciné 104 : photographies.
759W/2710
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18/10/1990
photographie
Séjour au Revard (2AV121).
96W/92
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juillet 1979
Emprunts globalisés : contrats de prêts, décisions du maire, correspondances des prêteurs et de la mairie, délibérations du conseil municipal, financement, rapports.
192W/57
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1982
Projets de déplacements inter-métropolitains. - Prolongation de la ligne 11 (2004-2001). Prolongation du tram T1 (2003-2011). RER E. Rapport de l'Arc express : rapport, courrier.
662W/17
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2003-2011