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988
,
15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nominations de commissions (page 68).
989
,
8 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nominations de diverses commissions (page 35).
991
,
3 juin 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nominations des répartiteurs pour 1889 (page 186).
989
,
21 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nominations des répartiteurs pour 1894 (page 332).
991
,
1er décembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Noms des citoyens qui composent le conseil général de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 1R).
974
,
5 thermidor an 8
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Non application de la déchéance quadriennale société Socotec : décision 1982-18 (page 41).
90W/9
,
12 mars 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Non-recouvrement de la redevance communale d'assainissement (page 88).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Note d'honoraires de monsieur Collot, architecte (page 388).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Note de frais de monsieur Legras, architecte, pour sa participation aux commissions communales de sécurité : décision 1984-138 (page 24).
90W/13
,
23 octobre 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Note de frais et d'honoraires de monsieur Dreyfus, expert : décision 1985-77 (page 1).
90W/14
,
14 mai 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Note de monsieur Naudin ancien huissier (page 395).
990
,
30 décembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Note de réalisation des opérations prévues au plan communal d'aménagement, d'extension et d'embellissement (page 220).
1008
,
16 octobre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouveau centre municipal de santé (CMS) Cornet, conventionnement (folio 8).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, estimation du terrain et projet de travaux de clôture (page 15R).
975
,
18 août 1812
délibération du conseil municipal